Le soutien du CDG 35 aux intercommunalités

Les responsables des communautés de communes et d'agglomération se donnent régulièrement rendez-vous au Village des collectivités pour faire le point sur le volet Ressources Humaines des transformations en cours et échanger sur leurs pratiques avec le soutien du CDG 35.

Les élus du CDG 35 ont interpelé la commission départementale de coopération intercommunale, courant 2011, sur les questions de ressources humaines en lien avec les projets de "rationalisation" des contours et des compétences des structures intercommunales. Au vu d'expériences antérieures, ils ont souligné l'importance d'associer le personnel en amont des changements envisagés pour atteindre les objectifs d'efficacité accrue du service public local.

Une grande concertation sur ce sujet a été conduite avec les présidents et directeurs des communautés de communes et d'agglomération en novembre et décembre 2011. Il a alors été convenu d'agir sur trois plans :

• la poursuite des temps collectifs au sein d'un " club interco ",
• le soutien aux initiatives locales par une assistance personnalisée aux structures engagées dans des recompositions,
• la constitution d'un " laboratoire de la mutualisation " pour mettre en commun les expériences et encourager les bonnes pratiques.

La constitution d'un " Club interco " sur les enjeux RH

Les responsables des communautés de communes et d'agglomération ont peu d'occasion de se rencontrer, en particulier sur les questions de personnel, alors même que les problématiques RH y sont très spécifiques. Aussi ont-ils souhaité prolonger la concertation initiée par le CDG 35 par des réunions régulières au Village des Collectivités.

Réunion du 13 décembre 2011 avec les Présidents des intercommunalités

Une quinzaine de cadres intercommunaux étaient ainsi présents le 19 mars 2012 lors de la première séance de travail collectif. Après un tour de table durant lequel chacun a exposé le contexte de sa structure, l'attention a été portée sur les méthodes et précautions à suivre concernant la communication au personnel en période de changements.

L'apport de la consultante en organisation a été suivi d'un débat sur les aspects pratiques de la concertation avec les services. Selon les configurations (étude préalable de faisabilité, intégration d'un syndicat intercommunal, possible fusion entre deux communautés…), les modalités de communication doivent s'adapter aux calendriers. Les questions d'actualité statutaires (loi sur les non titulaires) ont également été évoquées.