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La couverture sociale des agents / Les fiches pratiques titulaires IRCANTEC

Les fiches pratiques des titulaires IRCANTEC :

29/06/2018 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 1 : Appréciation de l'aptitude physique PDF / 145.8 Ko

Appréciation de l'aptitude physique - Titulaires IRCANTEC

28/05/2021 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 2 : Le congé de maladie ordinaire PDF / 777.1 Ko

Le congé de maladie ordinaire Titulaires IRCANTEC

25/05/2021 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 3 : Le congé de grave maladie PDF / 754 Ko

Ce congé est attribué lorsque l'agent est dans l'impossibilité d'exercer son métier.

25/05/2021 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 4 : Les congés de maladie d'office PDF / 140.9 Ko

Les congés de maladie d'office-Titulaires IRCANTEC

29/06/2018 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 5 : Le congé de cure thermale PDF / 144.7 Ko

Le fonctionnaire bénéficie à sa demande d'un congé annuel ou d'une période de disponibilité pour convenances personnelles pour suivre une cure thermale.

21/06/2021 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 6 : Le congé pour accident de travail PDF / 688.1 Ko

Ce congé est accordé à un agent qui a été victime d'un accident survenu dans l'exercice de ses fonctions.

21/06/2021 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 7 : Le congé pour maladie professionnelle PDF / 684.3 Ko

Le congé pour maladie professionnelle Titulaires IRCANTEC

29/06/2018 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 8 : La rente d'incapacité permanente PDF / 136.9 Ko

La rente d'incapacité permanente Titulaires IRCANTEC

13/07/2021 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 9 : Le congé de maternité PDF / 730.8 Ko

Le congé de maternité Titulaires IRCANTEC

13/07/2021 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 10 : Le congé d'adoption PDF / 711.1 Ko

Le congé d'adoption - Titulaires IRCANTEC

20/06/2022 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 11 : Le capital décès PDF / 666.4 Ko

Fiche synthèse le capital décès agents IRCANTEC

29/06/2018 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 12 : La disponibilité d'office pour maladie PDF / 391.8 Ko

La disponibilité d'office pour maladie Titulaires IRCANTEC

29/06/2018 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 13 : La pension d'invalidité PDF / 150.4 Ko

La pension d'invalidité remplace le manque à gagner de l'assuré de moins de 60 ans qui subit de manière durable une réduction sur sa capacité de travail.

16/05/2022 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 14 : La reprise d'activité partielle : le temps partiel pour motif thérapeutique de la sécurité sociale PDF / 152.7 Ko

Synthèse des droits à la rémunérations des agents titulaires de moins de 28h.

29/06/2018 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 15 : L'aménagement de poste PDF / 139.5 Ko

Il peut porter sur un allègement des tâches à accomplir, l'octroi de temps de repos, l'aménagement matériel du poste de travail.

12/02/2021 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 16 : Le changement d'affectation PDF / 616.2 Ko

Le changement d'affectation Titulaires IRCANTEC

12/02/2021 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 17 : Le reclassement professionnel pour inaptitude physique PDF / 796.5 Ko

Synthèse des droits à la rémunérations des agents titulaires de moins de 28h.

12/02/2021 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 18 : Le licenciement pour inaptitude physique PDF / 660.7 Ko

Synthèse des droits à la rémunérations des agents titulaires de moins de 28h.

25/05/2021 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 19 : La rémunération des agents du régime général en arrêt maladie PDF / 762.8 Ko

La rémunération des agents du régime général en arrêt maladie Titulaires IRCANTEC

29/06/2018 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 20 : Avis de la CPAM, du comité médical et de la commission de réforme PDF / 131.1 Ko

Fiche synthèse sur l' avis de la CPAM, du comité médical et de la commission de réforme.

29/06/2018 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 21 : Les modalités de recours PDF / 139.7 Ko

Si l'agent veut contester l'avis du Comité Médical départemental il peut le faire auprès du Comité Médical Supérieur siègent à Paris.

29/06/2018 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 22 : Le contentieux de la sécurité sociale PDF / 143.5 Ko

Le contentieux général règle les différents ayant trait à l'application de la législation de la sécurité sociale.

29/06/2018 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 24 : Droits et obligations du fonctionnaire PDF / 201.9 Ko

fiche sur les droits maladies pour les titulaires IRCANTEC

08/03/2021 - Titulaires IRCANTEC - Fiche n° 23 : Le fonctionnaire stagiaire PDF / 671.7 Ko

Synthèse des droits à la rémunérations des agents titulaires de moins de 28h.

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