Le temps de travail
Le temps de travail d'un fonctionnaire territorial est défini dans le cadre des textes de mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT).
LE CADRE RÉGLEMENTAIRE
LES VARIATIONS DU TEMPS DE TRAVAIL
Les fonctionnaires peuvent exercer leurs fonctions sur un temps plus restreint, selon deux modalités : le temps partiel ou le temps non complet.
Le temps partiel
La collectivité estime que le poste nécessite un emploi à temps plein, elle crée donc un emploi à temps complet. C'est à l'initiative de l'agent que le temps de travail est réduit par un exercice à temps partiel. Le temps partiel peut être octroyé de droit ou sur autorisation au regard des nécessités du service.
Le temps non complet
La collectivité estime que le poste ne nécessite pas un emploi à temps plein, elle crée donc un emploi à temps non complet.
Un fonctionnaire peut être amené à effectuer des heures supplémentaires ou complémentaires (selon qu'il est à temps complet ou non complet, ou à temps partiel). Ces heures sont récupérées ou rémunérées, au choix de la collectivité.
